En cas d’accident ou d’incendie important, l’autorité préfectorale devra disposer des premières indications sur la signature chimique des émissions, lui permettant d’infirmer ou de confirmer la pertinence des dispositions prises pour protéger les personnes, (confinement par exemple) et d’informer la population sur l’événement en cours. Les dispositions et les moyens détaillés dans le POI devront permettre de répondre à ce besoin.
Sans préjudice des actions de mise en sécurité des installations, les « premiers prélèvements environnementaux » doivent donc être réalisés pendant la phase d’urgence durant laquelle sont notamment menées les actions visant à soustraire les personnes et les biens des dangers immédiatement perceptibles. La survenance d’un phénomène pyrotechnique, même bref, n’exonèrera pas l’industriel de réaliser ces premiers prélèvements environnementaux dés lors qu’ils sont générateurs d’effets susceptibles d’atteindre les populations et l’environnement du site.
La localisation des points des premiers prélèvements environnementaux devra permettre de prendre en compte, de manière représentative, les milieux potentiellement impactés. Réalisés, sous la responsabilité de l’exploitant, ce pourra être des mesures directes ou le prélèvement et l’analyse de chacune des substances à rechercher, préalablement définies par l’industriel dans son POI. Ces substances comprendront obligatoirement les substances potentiellement émises en cas d’accident ou d’incident et susceptibles de générer des effets toxiques atteignant les seuils d’effets irréversibles (au sens de l’arrêté du 29 septembre 2005), des produits de décomposition recensés dans l’étude de dangers susceptibles d’être émis en cas d’incendie important ainsi que le cas échéant les substances générant des incommodités fortes (si l’installation est concernée).
Lorsqu’un grand nombre de substances est recensé, l’exploitant pourra proposer de ne pas se doter de moyens de prélèvements et d’analyses pour la totalité des substances, sur la base d’une démarche visant à identifier des substances « marqueurs ou traceurs » ou d’une justification technico-économique.
Les modalités de mise en œuvre des premiers prélèvements environnementaux devront être compatibles avec la cinétique de l’accident ou de l’incendie important. Compte tenu de la relative brièveté des phénomènes pyrotechniques, des moyens simples d’emploi et permettant la détermination de pics de concentration et de mesure des niveaux d’exposition des composés chimiques préalablement sélectionnés pourront être privilégiés (par exemple : tubes réactifs colorimétriques, …).
La signature chimique des émissions étant susceptible d’alimenter également les éventuelles démarches postérieures relatives à la gestion post-accidentelle des impacts environnementaux et sanitaires, il pourra être utile de réaliser concomitamment des prélèvements gazeux pour analyses quantitatives ultérieures plus précises.
Plus de compléments sur ces nouvelles impositions dans les décodages du sfepa réservés aux adhérents.