Wébinaire du 20 mai 2021 sur la sûreté des explosifs (Titre V – Explosifs – du code de la défense)

Diaporama accueil, Réglementations et normes, SFEPA

Le SFEPA organise le jeudi 20 mai 2021 un webinaire pour présenter et décoder de façon détaillée l’application du Code de la Défense aux explosifs et aux installations.

Il s’adresse à tous les acteurs du domaine civil et de la défense qui :

  • fabriquent,
  • acquièrent,
  • transportent,
  • stockent,
  • mettent en œuvre,
  • détruisent

des explosifs et des articles pyrotechniques, civils ou militaires.

Elle sera organisée en 2 modules :

Module 1 : 9h00 – 12h30 :

  • Le champ d’application et les principales définitions du Code
  •  La distinction entre les explosifs destinés à usage civil et destinés à usage militaire
  •  Les produits donnant droit à des exemptions et à des allègements
  • Les opérations réglementées par le code de la défense
  • Les obligations à respecter pour avoir l’autorisation de produire
  • Les obligations de traçabilités et de suivi des explosifs

Module 2 : 13h30 – 16h30

  • Les obligations pour pouvoir exporter/ importer et transférer des explosifs
  • Les obligations pour transporter
  • Les obligations liées au stockage
  • Les obligations liées à l’Utilisation Dès Réception (UDR)
  • Les obligations liées à la vente
  • Les évolutions futures.

Inscription ouverte aux adhérents du SFEPA (gratuit) et aux non adhérents.

Vous inscrire en ligne ici

Clôture des inscriptions le 15 mai

Note : Vos informations de connexion vous seront adressées par courriel à l’issue de votre inscription.